Pascal Coutant

De: COUTANT Pascal
commandant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1634435A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Coutant (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000032676368(source JORF)
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Coutant (Pascal)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000025838828(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Coutant (Pascal)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000018501347(source JORF)
nomination
29 Mars 200829/03/2008
De: Coutant (Pascal)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000018199403(source JORF)
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Coutant (Pascal)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000645563(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Coutant (Pascal)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000236322(source JORF)
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Coutant (Pascal)
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759216(source JORF)
nomination
03 Avril 199903/04/1999
De: Coutant (Pascal)
président de sociétés ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Coutant (Pascal)
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000376624(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Coutant (Pascal)
suppléant
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000162779(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992